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Marques déposées par monsieur Pierre REBOUILLON
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L'eau de Provence
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'eau de Provence
M. Pierre REBOUILLON
M. Jean-Claude AZNAVOUR

Numéro de dépôt :
4186516
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'eau de Provence de Pierre REBOUILLON

Présentation de la marque L'eau de Provence

Déposée par voie électronique le 5 juin 2015 par monsieur Pierre REBOUILLON et monsieur Jean-Claude AZNAVOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'eau de Provence »

Les déposants sont monsieur Pierre REBOUILLON domicilié(e) 137 Boulevard Jeanne d'Arc - 13005 - Marseille - France et monsieur Jean-Claude AZNAVOUR domicilié(e) 441 avenue du Prado - 13008 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre REBOUILLON domicilié(e) 137 Boulevard Jeanne d'Arc - 13005 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32


M. Pierre REBOUILLON - 137 Boulevard Jeanne d'Arc - 13005 - Marseille - France

M. Jean-Claude AZNAVOUR - 441 avenue du Prado - 13008 - Marseille - France


M. Pierre REBOUILLON - 137 Boulevard Jeanne d'Arc - 13005 - Marseille - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 8 août 2016 - Rejet total n°676906 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.